En vigueur au 01\/10\/2022<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n\u00b02004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, dite L.C.E.N., il est port\u00e9 \u00e0 la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-apr\u00e8s l\u00a0\u00bb\u00a0\u00bbUtilisateur<\/strong>\u00ab\u00a0, du site https:\/\/www.photozen.org , ci-apr\u00e8s le \u00ab\u00a0Site<\/strong>\u00ab\u00a0, les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\n La connexion et la navigation sur le Site par l\u2019Utilisateur implique acceptation int\u00e9grale et sans r\u00e9serve des pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Ces derni\u00e8res sont accessibles sur le Site \u00e0 la rubrique \u00ab Mentions l\u00e9gales \u00bb.<\/p>\n\n\n\n L\u2019\u00e9dition et la direction de la publication du Site est assur\u00e9e par Spot, dont l’adresse e-mail est : contact@photozen.fr<\/strong><\/p>\n\n\n\n ci-apr\u00e8s l'\u00a0\u00bbEditeur<\/strong>\u00ab\u00a0.<\/p>\n\n\n\n L’h\u00e9bergeur du Site est la soci\u00e9t\u00e9 o2switch, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au Chemin DES PARDIAUX 63000 CLERMONT-FERRAND , avec le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone : <\/strong>04 44 44 60 40 et adresse mail de contact : support@o2switch.fr<\/p>\n\n\n\n Le Site est accessible en tout endroit, 7j\/7, 24h\/24 sauf cas de force majeure, interruption programm\u00e9e ou non et pouvant d\u00e9coulant d\u2019une n\u00e9cessit\u00e9 de maintenance.<\/p>\n\n\n\n En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait \u00eatre tenu responsable.<\/p>\n\n\n\n Le site est exempt\u00e9 de d\u00e9claration \u00e0 la Commission Nationale Informatique et Libert\u00e9s (CNIL) dans la mesure o\u00f9 il ne collecte aucune donn\u00e9e concernant les utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n L\u2019Utilisateur est inform\u00e9 que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s\u2019installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte. ARTICLE 6 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l\u2019Editeur est prohib\u00e9e et pourra entra\u00eener des actions et poursuites judiciaires telles que notamment pr\u00e9vues par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et le Code civil.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" En vigueur au 01\/10\/2022 Conform\u00e9ment aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n\u00b02004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, dite L.C.E.N., il est port\u00e9 \u00e0 la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-apr\u00e8s l\u00a0\u00bb\u00a0\u00bbUtilisateur\u00ab\u00a0, … Continuer la lecture ARTICLE 1 – L’EDITEUR<\/h2>\n\n\n\n
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